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1) PROPRIETE DU SITE
Le site internet akseswar.com (et ses déclinaisons akseswar.fr , akseswar.eu et autres alias de domaines) est édité et géré par la société AKSESWAR (SARL au capital de 8.000 €) immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n°484285531.
Son siège social est :
AKSESWAR DESIGN STORE
28 rue Lamartine
06000 NICE
FRANCE
Le responsable éditorial est le représentant légal de la SARL AKSESWAR : Monsieur Julien MALTERRE.
Le développement, l’hébergement et la maintenance technique du site akseswar.com sont assurés par la société LA LANGUE DU CAMELEON (www.cameleons.com ).
2) USAGE ET PROTECTION DU CONTENU
La marque AKSESWAR et son logo sont protégés à l’INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle) sous le dépôt n° 08/3588527.
L’ensemble des éléments constituants le site akseswar.com tels que textes, photos, vidéos, sons, charte graphique, bannières publicitaires et tous droits de propriété intellectuelle appartiennent à la société AKSESWAR ou à ses partenaires ou ayants-droits lui en ayant accordé l’usage.
Seules sont autorisées, les copies, reproductions, ou citations pour usage privé.
Il ne peut être fait d’usage commercial de tout ou partie du contenu d’Akseswar.com. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la SARL AKSESWAR est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Par conséquent, la reproduction totale ou partielle du site akseswar.com sur quelque support que ce soit sans l'accord de la SARL AKSESWAR est interdite, sauf accord écrit de son responsable éditorial Julien MALTERRE.
Toute attaque, tentative d’attaque ou de violation du site internet akseswar.com sera passible de poursuites en justice.
3) DONNEES PERSONNELLES
Les informations nominatives demandées au client sont indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et d'éventuels contrats de garantie. A ces fins, ces informations pourront être communiquées aux partenaires contractuels d’AKSESWAR (transporteurs, assureurs, etc…).
Le client peut s'opposer à une telle communication et conformément à la loi “Informatique et libertés ” (loi du 6 janvier 1978), il dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent en s'adressant à : Akseswar Design Store, 28 rue Lamartine, 06000 NICE - France, Fax +33 (0)9.57.16.17.67. Les données conservées et l’usage qui en est fait font l’objet d’une déclaration de conformité enregistrée auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) sous le numéro 1197870.
4) EXCLUSIONS DE REPONSABILITES
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La société AKSESWAR n’offre aucune garantie contractuelle que les informations et éléments accessibles via akseswar.com sont exacts, complets ou actualisés.
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